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Marques déposées par madame BROCHART Jeanne née BEAUVAIS
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PIED DE CUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIED DE CUVE
Madame BROCHART Jeanne née BEAUVAIS

Numéro de dépôt :
1376689
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
06/02/1996
PIED DE CUVE de BROCHART Jeanne née BEAUVAIS

Présentation de la marque PIED DE CUVE

Déposée le 6 février 1986 par madame BROCHART Jeanne née BEAUVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « PIED DE CUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BROCHART Jeanne née BEAUVAIS domicilié(e) 23, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN Usufruitière Madame GHIZZO Monique née BROCHART, 3, place Robert Dugué, 61200 ARGENTAN Madame GAZENGEL Chantal née BROCHART 42bis, av. de la Mer, 14 COURSEULLES S/mer Madame MUSSAUTE Annie née BROCHART 34, rue St Martin, 61200 ARGENTAN. - France.

La marque PIED DE CUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BROCHART Jeanne née BEAUVAIS a également déposé les autres marques suivantes : L'AMI CHABROT


Madame BROCHART Jeanne née BEAUVAIS - 23, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN Usufruitière Madame GHIZZO Monique née BROCHART, 3, place Robert Dugué, 61200 ARGENTAN Madame GAZENGEL Chantal née BROCHART 42bis, av. de la Mer, 14 COURSEULLES S/mer Madame MUSSAUTE Annie née BROCHART 34, rue St Martin, 61200 ARGENTAN. - France


Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56251 - Publication au BOPI 1991-09-23

Boissons alcooliques à l'exception des bières.